Webinaire

"Fiscalité et propriété intellectuelle : ce qu'il faut absolument savoir !"

Le 22 novembre, de 10h à 11h.

Quand on pense à la propriété intellectuelle, on n’imagine pas qu’il existe une fiscalité dédiée. C’est pourtant le cas !

Depuis de nombreuses années, l’Etat met en place des dispositifs fiscaux afin d’alléger les coûts de la propriété intellectuelle et renforcer l’investissement qu’elle représente.

Dans ce webinaire, Nathalie Habibou et Anne-Charlotte Humeau, avocates fiscalistes chez Arsene Taxand, vous présentent les points clés et réflexions à avoir en tête quand on parle de fiscalité PI.

La propriété intellectuelle a une dimension stratégique forte pour chaque entreprise : la moindre de ses décisions a un impact sur sa propriété intellectuelle, au sens juridique mais aussi au sens fiscal.

Aux moments charnières de la vie d’un droit de PI, se cachent donc des leviers qu’une entreprise doit connaître pour optimiser sa fiscalité :

• Lors de la phase d’acquisition d’un titre, soit par un achat soit par un développement interne ;
• Lors de la gestion et de l’utilisation de celui-ci ;
• Ou lors d’une cession du titre (en cas de vente, en cas de litiges, etc.)

Après un exposé d’une trentaine de minutes, nos deux intervenantes répondront aux questions que vous vous posez en la matière.

S'inscrire au webinaire.

Auvergne-Rhône-Alpes

19/11/2024
Osez l’entreprise, Grenoble
Forum dédié à l’entrepreneuriat, Osez l’entreprise est de retour à Grenoble le 19 novembre. C’est un événement permettant aux créateurs ou repreneurs d’entreprise de rencontrer les principaux acteurs de la création d’entreprise de la région grenobloise. Lors de cette journée, les visiteurs pourront rencontrer des experts et participer à des ateliers et conférences thématiques.
L’INPI sera présent au Forum et animera deux ateliers :

• « Dès la création, comment protéger vos avantages concurrentiels ? Marques, créations techniques et esthétiques, l’INPI vous répond ! », de 10h30 à 11h15 ;
• Aux côtés de la CCI de Grenoble, de la CMA de l’Isère et de l’URSSAF, l’INPI animera un atelier sur l’immatriculation d’une entreprise : « S’immatriculer : réussir sa formalité », de 13h à 13h45.

Rendez-vous sur le stand de l’INPI pour poser toutes vos questions sur la propriété intellectuelle et les formalités d’entreprise.

Découvrez le programme complet de l’événement et inscrivez-vous

26 et 27/11/2024
Forum de l’Entrepreneuriat, Lyon
Organisé par la CCI Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne les 26 et 27 novembre, le forum de l’Entrepreneuriat est l’endroit idéal pour échanger et vous faire conseiller par des experts pour créer votre entreprise ! Sur deux jours, vous pourrez assister à de nombreuses conférences sur des thématiques variées, pitcher votre projet devant un jury de professionnels mais aussi prendre des rendez-vous individuels et personnalisés pour traiter vos problématiques. 
Marie Millet, chargée d’affaires propriété industrielle à l’INPI, animera une conférence le mardi 26 novembre de 11h30 à 12h30 sur les bonnes pratiques pour protéger au mieux sa marque : « Choix, concurrence, contrefaçon… Etes-vous au point sur votre marque ? ».
Découvrez l’ensemble du programme du forum et inscrivez-vous

28/11/2024
Osez l’entreprise, Clermont-Ferrand
Organisé par la CCI Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole, le forum Osez l’entreprise revient pour sa 21e édition à Clermont-Ferrand le 28 novembre. Les porteurs de projet pourront rencontrer de nombreux acteurs du monde de l’entrepreneuriat. Une occasion d'échanger avec experts, conseillers de la création/reprise, organismes de financement et réseaux d’accompagnement !
L’INPI animera une conférence à 11h : « Choisir le nom de votre entreprise et préparer votre formalité d’immatriculation sur le Guichet unique ».
Découvrez les exposants et inscrivez-vous au forum

Bretagne

12/11/2024
Connect’In, Lorient
Le salon Connect’In, dédié aux tendances digitales, revient pour une 8^è édition le mardi 12 novembre à Lorient. Participez aux nombreux ateliers proposés sur la journée pour accélérer votre transformation digitale !
Christelle Bilien, chargée d’affaires propriété industrielle à l’INPI, animera un atelier de 17h à 17h45 : « Comment protéger vos créations numériques ? ».
Inscrivez-vous au salon et découvrez l’ensemble des ateliers

18 et 19/11/2024
Entreprendre dans l’Ouest, Rennes
Événement majeur de la création d’entreprises dans le Grand Ouest, le salon Entreprendre dans l’Ouest est de retour les 18 et 19 novembre à Rennes. Les participants pourront participer à de nombreux ateliers et conférences sur l’entrepreneuriat. 
Assistez le 18 novembre, de 14h à 14h30, à l’atelier « Création d’entreprise : de son immatriculation à la protection du nom », animé par Jean-Louis Mouton, Délégué régional à l’INPI.
Les chargés d’affaires INPI seront présents sur stand pour vous informer sur la propriété intellectuelle et les formalités d’entreprise.
Découvrez l’ensemble du programme du salon et inscrivez-vous

Grand-Est

27/11/2024
Salon « Créer sa boîte en Alsace », Strasbourg
Le salon « Créer sa boîte en Alsace » est l’événement incontournable pour tous les créateurs, repreneurs et chefs d’entreprise en Alsace ! Venez rencontrer le mercredi 27 novembre à Strasbourg tous les opérateurs de la création et de la reprise d’entreprise. À travers des rencontres avec des experts mais aussi des ateliers et des conférences, vous trouverez des réponses à toutes vos questions.
L’INPI animera une conférence sur la marque à 14h45 : « Bien protéger son nom, sa marque, son produit, c’est construire sa boite sur de solides fondations ! ».
Vous pourrez poser toutes vos questions sur la propriété intellectuelle et les formalités d’entreprise sur le stand de l’INPI.
Inscrivez-vous au salon et découvrez le programme

Ile-de-France

08 au 11/11/2024
Le salon du Made in France, Paris
Le salon du Made in France Expo vous donne rendez-vous les 8, 9, 10 et 11 novembre 2024 à Paris Porte de Versailles pour une 12^è édition. Au programme, de nombreux exposants vous feront découvrir leur savoir-faire et leurs produits. Une belle occasion de découvrir et acheter des milliers de produits de tous secteurs confondus : mode, déco, gastronomie, innovation, high-tech, enfance, tourisme… et bien d’autres encore !
L’INPI sera présent sur le stand Q08, venez nous rencontrer !
Découvrez le programme et les exposants du salon Made in France

Normandie

05/11/2024
Université des entrepreneurs normands (UEN), Deauville
Organisée par le MEDEF Normandie, l’UEN est une journée destinée aux entrepreneurs normands. Cette année, les participants pourront participer à des conférences et ateliers sur le thème « Osons la confiance ! ». 
Découvrez le programme de cette journée et inscrivez-vous

Occitanie

19/11/2024
Salon de l’entreprise & de la franchise Occitanie, Toulouse
La 20^è édition du salon de l’entreprise & de la franchise Occitanie aura lieu le mardi 19 novembre à Toulouse. Quel que soit votre projet entrepreneurial, c’est l’événement idéal pour rencontrer des experts de l’entrepreneuriat qui sauront vous orienter et vous accompagner dans vos démarches.
Rendez-vous sur le stand de l’INPI pour poser toutes vos questions sur la propriété intellectuelle et les formalités d’entreprises. Vous pouvez également réserver un « rendez-vous expert » dès maintenant pour échanger avec un chargé d’affaires INPI !
Découvrez le programme des conférences et inscrivez-vous au salon