Services et Prestations Domaine Etudes & chiffres-clés Statistiques régionales et départementales des demandes de brevets publiées à l’INPI Découvrez les statistiques régionales et départementales des demandes de brevets publiées à l'INPI selon l'origine de la résidence des déposants et des inventeurs, et la répartition par domaines technologiques. Cette étude est publiée chaque année depuis 2017. Gratuit
Services et Prestations Domaine Etudes & chiffres-clés Le palmarès des déposants de brevets NOUVEAUTÉ Chaque année, l'INPI publie le palmarès des principaux déposants de brevets. Pour la première fois en 2024, l’INPI propose un palmarès des déposants établi par rapport au nombre de dépôts de demandes de brevets sur l’année civile écoulée. Ce classement révèle les acteurs de l’innovation et de l’économie française (personnes morales) par le volume d’inventions qu’ils ont protégées par le brevet. Gratuit Télécharger l'étude (pdf - 1.35 Mo)
Services et Prestations Domaine Etudes & chiffres-clés Le panorama des déposants français de brevets à l’INPI et à l’OEB L'INPI décrypte les statistiques sur les demandes de brevets publiées, à l'INPI et/ou à l'OEB, par des personnes morales françaises. Ces études s'intéressent notamment à la catégorie des déposants, au maillage régional des demandes, aux spécialisations technologiques ou encore à la répartition par secteur d'activité économique. Gratuit Pour en savoir plus, téléchargez l'étude complète et les infographies (pdf - 367.01 Ko) Téléchargez la synthèse du panorama et les infographies des déposants de brevets (pdf - 1.39 Mo) Téléchargez l'étude complète du panorama des déposants de brevets (pdf - 5.62 Mo) Téléchargez l'étude complète du panorama des déposants de brevets, focus PME et ETI (pdf - 1.71 Mo)
Services et Prestations Domaine Etudes & chiffres-clés Focus déposants de brevets à l'INPI en 2018 NOUVEAUTÉ Ce document a pour objectif d’analyser le profil des déposants français de demandes de brevet publiées à l’INPI en 2018. La contribution des entreprises privées est en augmentation en 2018 (+5,7%). 57,5% des demandes de brevets des personnes morales françaises publiées à l’INPI en 2018 sont étendues à l’OEB ou au PCT. Gratuit Télécharger l'étude (pdf - 1.71 Mo)
Services et Prestations Domaine Etudes & chiffres-clés Développement durable et propriété intellectuelle (2017) L'étude présente les solutions de financement favorisant les transferts de technologie vers les pays émergents. Gratuit Télécharger le fichier en français (pdf - 1.07 Mo) Télécharger le fichier en anglais (pdf - 1.08 Mo)
Services et Prestations Domaine Etudes & chiffres-clés Innovations dans les dispositifs de diagnostic des maladies cardiovasculaires L'étude suivante propose d'analyser un large volume de données relatives aux brevets d'invention concernant uniquement "les dispositifs de diagnostic des maladies cardiovasculaires". Gratuit Télécharger le fichier en français (pdf - 3.66 Mo) Télécharger le fichier en anglais (pdf - 3.22 Mo)
Services et Prestations Domaine Etudes & chiffres-clés Le football et l'Euro 2016 vus par la propriété industrielle (2016) Etude plongeant au cœur de l'univers du football, mettant en avant ses innovations. La propriété industrielle au service du sport et de la compétition. Le football, univers en constante mutation, qui se modernise à travers de nouvelles technologies d'aide à la décision, d'optimisation des performances des joueurs ou autour des conditions de jeu. Gratuit Télécharger l'étude en français (pdf - 4.29 Mo) Download the study (pdf - 4.3 Mo)
Services et Prestations Domaine Etudes & chiffres-clés Impression 3D et la question de la redevance pour copie privée 2016 Ce rapport du sous-groupe de travail « impression 3D » du CNAC (Mars 2016) aborde la question de l’opportunité de l’extension de la rémunération pour copie privée aux technologies de l’impression 3D. Il est un complément de l'étude sur les enjeux de l’impression 3D, qui a contribué au débat et à accompagner les parties prenantes dans leurs travaux de réflexion. Gratuit Télécharger l'étude en français (pdf - 185.98 Ko)
Services et Prestations Domaine Etudes & chiffres-clés La ville intelligente (2016) Etude proposant un panorama mondial des technologies au service des villes intelligentes, qui repensent la croissance urbaine. Analyse de l'OPI sur le défi de l’UE et ses citadins : adapter les villes en un environnement intelligent et durable. Gratuit Télécharger l'étude en français (pdf - 3.72 Mo)
Services et Prestations Domaine Etudes & chiffres-clés Les PME et ETI déposantes de brevet en 2014 Les grandes entreprises représentaient, en 2014, 57% des demandes de brevets publiées par des personnes morales françaises, par la voie nationale. Face à cet enjeu pour les PME et ETI, l'OPI propose une étude sur leurs dépôts de brevet en 2014. Gratuit Télécharger l'étude en français (pdf - 332.78 Ko)