Plongez dans les archives historiques de l’INPI
Un accès simple aux fonds d’archives historiques de l’INPI
L’INPI propose un nouveau service : l’accès en ligne à ses archives historiques. Ce service est accessible via la plateforme DATA INPI, onglet « archives historiques ». Destiné tout à la fois au grand public, aux chercheurs et aux professionnels, il donne pour la première fois un accès simple et rapide à deux fonds* dont l’un est constitué de 410 000 brevets d’invention déposés entre 1791 à 1901 et l’autre de 460 000 marques de fabrique et de commerce déposées entre1857 à 1920.
Outre les formidables possibilités de recherches (ou de simple promenade à travers les inventions du XIXe siècle) qu’offre ce nouvel espace, il va aussi permettre de valoriser les fonds d’archives de l’INPI par le biais des expositions virtuelles qui y seront régulièrement organisées.
Il est également possible, pour les étudiants et les chercheurs, de prendre rendez-vous en ligne pour consulter des documents originaux ou, pour les amoureux d’images anciennes, d’acheter des copies d’un dossier de brevet ou d’un formulaire de marque.
La réutilisation des images acquises sur le site (pour documenter des recherches historiques ou – pourquoi pas ? – floquer une tasse ou un tee-shirt) est libre et gratuite, à la simple condition d’en citer la source : les archives de l’INPI.
- Il s’agit d’abord de mettre à la disposition du plus grand nombre des archives historiques qui représentent l’une des grandes richesses patrimoniales de la France.
- La numérisation et la diffusion de ces documents, anciens et fragiles, répond ensuite à un enjeu de conservation.
- Il s’agit enfin pour l’Institut d’assurer sa mission de diffusion et de mise à disposition d’éléments d’information sur la propriété industrielle.
Des archives uniques en France
Créé en 1951, l’INPI est l’héritier des différentes institutions qui l’ont précédé depuis la fin du XVIIIe siècle pour la protection des innovations et de leurs archives.
Ces dernières sont les fruits de la créativité de générations d’inventeurs, d’ingénieurs, de créateurs et d’artistes. Elles renferment des trésors d’un intérêt historique et documentaire unique : l’intégralité des titres de propriété industrielle délivrés en France depuis les premières législations.
Fait rare en France, toutes ces archives historiques sont conservées directement par l’INPI, en vertu d’une convention d’autonomie et de libre disposition de ses archives, passée en 2008 entre l’Institut et le ministère en charge de la culture. Très peu d’organismes publics peuvent s’enorgueillir d’une telle possibilité !
* Le terme « fonds » renvoi à une collection de documents. Le nouveau service mis en ligne, consacré aux archives historiques de l’INPI, donne ainsi l’accès à deux fonds différents avec les brevets et les marques.
- La conservation des archives de l’INPI se fait dans des bâtiments qui leur sont spécifiquement dédiés et garantissent les conditions adéquates à la conservation des documents anciens (notamment d’hygrométrie et de température).
- Les archives historiques de l’INPI représentent 20 km de documents (sur un total de 145 km d’archives).
