Etudes & chiffres-clés

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Le palmarès des déposants de brevets

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Propriété Industrielle - Bulletin Documentaire (PIBD)

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Le panorama des déposants français de brevets à l’INPI et à l’OEB

L'INPI décrypte les statistiques sur les demandes de brevets publiées, à l'INPI et/ou à l'OEB, par des personnes morales françaises. Ces études s'intéressent notamment à la catégorie des déposants, au maillage régional des demandes, aux spécialisations technologiques ou encore à la répartition par secteur d'activité économique.

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Pour en savoir plus, téléchargez l'étude complète et les infographies (pdf - 367.01 Ko)

Téléchargez la synthèse du panorama et les infographies des déposants de brevets (pdf - 1.39 Mo)

Téléchargez l'étude complète du panorama des déposants de brevets (pdf - 5.62 Mo)

Téléchargez l'étude complète du panorama des déposants de brevets, focus PME et ETI (pdf - 1.71 Mo)
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Impression 3D et la question de la redevance pour copie privée 2016

Ce rapport du sous-groupe de travail « impression 3D » du CNAC (Mars 2016) aborde la question de l’opportunité de l’extension de la rémunération pour copie privée aux technologies de l’impression 3D. Il est un complément de l'étude sur les enjeux de l’impression 3D, qui a contribué au débat et à accompagner les parties prenantes dans leurs travaux de réflexion.

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La ville intelligente (2016)

Etude proposant un panorama mondial des technologies au service des villes intelligentes, qui repensent la croissance urbaine. Analyse de l'OPI sur le défi de l’UE et ses citadins : adapter les villes en un environnement intelligent et durable.

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Les PME et ETI déposantes de brevet en 2014

Les grandes entreprises représentaient, en 2014, 57% des demandes de brevets publiées par des personnes morales françaises, par la voie nationale. Face à cet enjeu pour les PME et ETI, l'OPI propose une étude sur leurs dépôts de brevet en 2014.

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La propriété intellectuelle et la transformation numérique de l'économie (2015)

Dans le cadre de sa mission d'accompagnement des entreprises, l'INPI a lancé un appel à contributions pour recueillir le point de vue d'experts autour des problématiques liées à la propriété intellectuelle dans le numérique, telles que les objets connectés, le Big Data, la protection des algorithmes, les bases de données, l'impression 3D et, d'une manière générale, de la création dans un contexte numérique.

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Innovation collaborative et propriété intellectuelle (2015)

Etude des pratiques collaboratives au service de l'Innovation et de la propriété intellectuelle. Ce qu'il faut retenir des 4 pays référents : développement de partenariats, incubateurs, valorisation et transfert de connaissances, partage de PI.

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Innovation collaborative et propriété intellectuelle : Israël (2014)

Etude des pratiques collaboratives en Israël. Présentation des dispositifs mettant la PI au cœur de la dynamique économique des innovations : soutien des partenariats de R&D, transfert de connaissance, partage de la PI dans les projets collaboratifs.

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Innovation collaborative et propriété intellectuelle : Etats-Unis (2014)

Etude des pratiques collaboratives aux Etats-Unis. Présentation des dispositifs mettant la PI au cœur de la dynamique économique des innovations : collaboration de recherche, valorisation des connaissances, commercialisation des innovations, etc.

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Innovation collaborative et propriété intellectuelle : Royaume-Uni (2014)

Etude sur l’innovation collaborative au Royaume-Uni. Dispositifs utiles, comme le Lambert Toolkit de l’Intellectual Property Office pour la négociation de contrat de partenariat et les difficultés d’une collaboration avec la recherche publique.

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Innovation collaborative et propriété intellectuelle : Allemagne (2014)

Etude sur l'innovation collaborative en Allemagne. Présentation des dispositifs mis en place suite à la participation de l’Allemagne aux travaux de la Commission européenne sur le transfert des connaissances.

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